MENTIONS LÉGALES

Éditeur du Site :

9 AOÛT est une entreprise de forme MICRO-BIC (micro-entreprise) crée par EMMA EUTROPE le 12/04/2021, immatriculée au RCS d’Avignon sous le numéro 898 117 189.

Site internet : https://9aout-collections.fr/

 

Hébergement & Maintenance :

IONOS BY 1&1 

 

Le site internet a été réalisée par Emma Eutrope et Marilou Dumoutier 

 

UTILISATION DU SITE 9août.com :

Le site www.9août.com peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites Internet par le biais de liens hypertexte. En tout état de cause, Ni le propriétaire et éditeur du site, ni la personne responsable de publication ne sauraient être responsable du contenu de ces sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE – DROIT D’AUTEURS – COPYRIGHT :

Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La société 9 AOÛT conserve tous les droits patrimoniaux et moraux liés aux documents de ce site, sous réserve des droits dont bénéficient les auteurs d’œuvres publiées sur ce site. Ainsi, tous les droits de reproduction, sur supports électroniques ou papiers, sont-ils réservés, y compris pour les documents téléchargables et les représentations iconographiques et/ou photographiques. Les visiteurs du site Internet www.9août.com s’interdisent la collecte, la captation, la déformation ou l’utilisation, des informations auxquelles ils ont accès. La société 9 AOÛT poursuivra en justice toute tentative de détournement des documentations du site.

 

 

FORMULAIRE DE COLLECTE DE DONNÉES PERSONNELLES :

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la collecte d’information. La société 9 AOÛT et ses responsables sont seuls destinataires des données collectées. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à 9 AOÛT. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers, sauf en cas de volonté explicite de votre part.

 

COOKIES :

Les cookies ont été désactivés sur le site. Aucune de vos données de navigation ne sont enregistrées.